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INFORMATIONS GENERALES

Ce Site est publié et mis à jour par la société LFK, siret : 40366584700030, inscrite au Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble sous le numéro RCS Grenoble B 403 665 847.

 

Création du site internet

Création du site internet par magaligrimaldi.fr – GRENOBLE (France).

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’agencement du Site et l’ensemble du contenu du Site (textes, images, graphiques, données, dessins, etc.) sont la propriété exclusive de LFK.

Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans l’autorisation expresse de LFK. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même pour les bases de données figurant sur le Site, dont le contenu est protégé par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, sont autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à usage privé et non-commercial et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle. La mention suivante devra figurer sur toute copie de tout ou partie de contenu du Site « copyright LFK ».

DROITS DES MARQUES

Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « LFK » et/ou son logo,  seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de la société LFK. « LFK » est une marque. L’appellation « LFK », le logo « LFK », sont des marques déposées par la société LFK. La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’agence de communication ou de leurs titulaires respectifs  constitue un délit de contrefaçon. Le traité de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle sur le droit d’auteur, adopté le 20 décembre 1996 à Genève par la Conférence diplomatique réunie par l’OMPI, a fait entrer le droit d’auteur international dans l’ère du numérique. Ce traité prévoit notamment la mise en place de sanctions pour ceux qui suppriment ou altèrent les systèmes d’identification et de gestion des droits d’auteur.

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